Avis publics
Tous les résultats (59)-
Adoption du Règlement 1557-2024
Règlement relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l’usage des voies publiques et des véhicules routiers.13 mars au 12 avril 2024 -
Adoption Règlement numéro 1550-2023
Règlement numéro 1550-2023 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers.20 décembre 2023 au 18 janvier 2024 -
Adoption Règlements nos 1521-2023, 1523-2023, 1524-2023 et 1526-2023
4 juillet au 3 août 2023- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1521-2023 modifiant le Règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200).
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1523-2023 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville.
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1524-2023 modifiant diverses dispositions du Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers.
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1526-2023 modifiant le Règlement numéro 1258-2018 déléguant à certains fonctionnaires le pouvoir d'autoriser des dépenses et d'accorder des contrats en conséquence au nom de la municipalité.
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Adoption Règlements nos 1515-2023 et 1516-2023
3 mai au 2 juin 2023- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1515-2023 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers.
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1516-2023 établissant le programme de subventions AnimACCÈS pour soutenir l’inscription d'un jeune en situation de handicap à un camp de jour spécialisé et remplaçant le Règlement numéro 1459-2022.
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Adoption Règlement numéro 200
Avis public vous est donné par le directeur général et secrétaire-trésorier de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, Frederick Michaud, qu'à sa séance ordinaire du 30 mars 2022, le Conseil a adopté le projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'ajout d'une grande orientation de l'aménagement du territoire ainsi que diverses dispositions..17 août au 17 octobre 2022
Appels d'offres
Tous les résultats (9)-
Déneigement des pistes cyclables et des stationnements
Déneigement des pistes cyclables et des stationnements des édifices municipaux et culturels pour les années 2022-2023, 2023-2024 et 2024-202517 août au 20 septembre 2022 -
Travaux de réaménagement du stationnement Pierre Laporte
Les documents de soumission sont disponibles en s’adressant au Service électronique d’appel d’offres (SÉAO) en communiquant avec un de ses représentants par téléphone au numéro 1-866-669-7326 ou au numéro 1-514-669-7326 ou en consultant le site Web SEAO (www.seao.ca) en stipulant le numéro de référence 1340810.4 mars au 24 avril 2020 -
Déneigement des pistes cyclables et des stationnements des édifices municipaux et culturels pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022
Les documents de soumission sont disponibles en s’adressant au Service électronique d’appel d’offres (SÉAO) en communiquant avec un de ses représentants par téléphone au numéro 1-866-669-7326 ou au numéro 1-514-669-7326 ou en consultant le site Web SEAO (www.seao.ca) en stipulant le numéro de référence 1302049.11 au 27 septembre 2019 -
Services professionnels d’ingénierie en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue Saint-Dominique, entre la rue Notre-Dame Est et le stationnement Demers
Les documents de soumission sont disponibles en s’adressant au Service électronique d’appel d’offres (SÉAO) en communiquant avec un de ses représentants par téléphone au numéro 1-866-669-7326 ou au numéro 1-514-669-7326 ou en consultant le site Web SEAO (www.seao.ca) en stipulant le numéro de référence 1277852.26 juin au 17 juillet 2019 -
Services professionnels d’ingénierie en vue de l’exécution des travaux de réaménagement du stationnement Pierre-Laporte (ouverture reportée)
Les documents de soumission sont disponibles en s’adressant au Service électronique d’appel d’offres (SÉAO) en communiquant avec un de ses représentants par téléphone au numéro 1-866-669-7326 ou au numéro 1-514-669-7326 ou en consultant le site Web SEAO (www.seao.ca) en stipulant le numéro de référence 1232755.6 février au 6 mars 2019