Contenu associé à construction - Victoriaville et sa région

Règlements

Tous les résultats (1)

Déboisement (MRC d'Arthabaska)

Règlement visant à régir l’abattage d’arbres aux fins d’assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l’aménagement durable de la forêt privée sur le territoire de la MRC d’Arthabaska.
(Mise à jour administrative 2024-04-09)
Règlement #315 adopté le 14 janvier 2014

Avis publics

Tous les résultats (66)

Adoption Règlement numéro 1578-2024

Règlement numéro 1578-2024 modifiant le Règlement numéro 1556-2024 instaurant un Programme de crédit de taxes foncières visant à favoriser la construction et la location annuelle de logements locatifs servant à de fins résidentielles.
14 août au 12 septembre 2024
Projet de redéveloppement immobilier
- 17-19, rue des Forges
- Stationnement Alexandre-Boucher
26 mars au 25 avril 2024
Approbation MAMH – divers règlements d’emprunt
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1540-2023 décrétant l’emprunt d'une somme de 1 000 000 $ en vue de financer diverses dépenses en immobilisations relatives à l’exécution de travaux de construction ou de réfection d’immeubles, de construction ou de réfection d’infrastructure de rues, de trottoirs, de pistes cyclables et de stationnements, d’asphaltage de diverses rues de la municipalité, à l’acquisition d’immeubles, d’équipements, de machinerie et de véhicules ainsi qu’à la réalisation d'honoraires professionnels reliés aux dépenses d’immobilisations.
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1541-2023 décrétant l’emprunt d'une somme de 1 900 000 $ en vue de financer diverses dépenses en immobilisations relatives à l’exécution de travaux de construction ou de réfection d’immeubles, de construction ou de réfection d’infrastructure de rues, de trottoirs, de pistes cyclables et de stationnements, d’asphaltage de diverses rues de la municipalité, à l’acquisition d’immeubles, d’équipements, de machinerie et de véhicules ainsi qu’à la réalisation d'honoraires professionnels reliés aux dépenses d’immobilisations.
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1545-2023 modifiant le Règlement numéro 1486-2022 décrétant l’emprunt d'une somme de 1 300 000 $ en vue de financer diverses dépenses en immobilisations relatives à l’exécution de travaux de construction ou de réfection d’immeubles, de construction ou de réfection d’infrastructure de rues, de trottoirs, de pistes cyclables et de stationnements, d’asphaltage de diverses rues de la municipalité, à l’acquisition d’immeubles, d’équipements, de machinerie et de véhicules ainsi qu’à la réalisation d'honoraires professionnels reliés aux dépenses d’immobilisations, de manière à augmenter l'emprunt et la dépense autorisée à 6 600 000 $.
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1546-2023 modifiant le Règlement numéro 1433-2021, modifié par le Règlement numéro 1488-2022 et par la résolution numéro 130-03-23, décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer diverses dépenses en immobilisations relatives à l’exécution de travaux de construction ou de réfection d’immeubles, de construction ou de réfection d’infrastructure de rues, de trottoirs, de pistes cyclables et de stationnements, d’asphaltage de diverses rues de la municipalité, à l’acquisition d’immeubles, d’équipements, de machinerie et de véhicules ainsi qu’à la réalisation d'honoraires professionnels reliés aux dépenses d’immobilisations, de manière à augmenter l'emprunt à 14 860 000 $ et la dépense autorisée à 16 675 000 $.
20 décembre 2023 au 18 janvier 2024
Consultation publique – lundi 30 octobre 2023
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION sur les projets suivants :
- projet de résolution numéro 579-10-23 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 224, avenue Pie-X;
- projet de résolution numéro 580-10-23 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 99-99B, boulevard des Bois-Francs Sud;
- projet de règlement numéro 1542-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019, de manière à interdire les commerces dont l’usage est uniquement relié à la vente de produits alcoolisés sauf dans les zones C-513, C-514, C-515, M-403, M-404 et M-405.
Date : lundi 30 octobre 2023
Heure : 17 h
Lieu : salle du conseil
hôtel de ville
1, rue Notre-Dame Ouest
Victoriaville
21 au 31 octobre 2023
Dérogation mineure – séance du conseil municipal du 6 novembre 2023
Au cours de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 novembre 2023, à 18 h, le conseil municipal devra statuer sur la demande de dérogation mineure suivante :
- 25, rue des Tilleuls
20 octobre au 7 novembre 2023

Appels d'offres

Tous les résultats (52)

Contenu associé à la thématique

Pages statiques

Aménagement du territoire

Nouvelles

La CDEVR en mode consultation auprès des entreprises de la MRC

496 permis émis lors du premier semestre à la MRC d’Arthabaska

Construction de nouveaux locaux industriels en plein coeur de l'Écoparc industriel Daniel-Gaudreau

Réfection, construction et installation: 6 nouveaux projets réalisés prochainement

Règlements

Déboisement (MRC d'Arthabaska)

Avis publics

Adoption Règlement numéro 1578-2024

Projet de redéveloppement immobilier

Approbation MAMH – divers règlements d’emprunt

Consultation publique – lundi 30 octobre 2023

Dérogation mineure – séance du conseil municipal du 6 novembre 2023

Appels d'offres

Travaux de construction d’un complexe multifonctionnel au parc Terre-des-jeunes

Contrôle qualitatif des travaux de réfection de voirie et de pistes cyclables ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs pour l’année 2024

Travaux de réfection de voirie et de pistes cyclables ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs pour l’année 2024

Travaux de construction d’une piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Ouest, entre les rues Lambert et Cartier (Notre référence : M2021-05-110934)

Services professionnels d’ingénierie en vue de la construction d’une piste cyclable sur le boulevard Jutras Ouest

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Aménagement du territoire

Nouvelles

La CDEVR en mode consultation auprès des entreprises de la MRC

496 permis émis lors du premier semestre à la MRC d’Arthabaska

Construction de nouveaux locaux industriels en plein coeur de l'Écoparc industriel Daniel-Gaudreau

Réfection, construction et installation: 6 nouveaux projets réalisés prochainement

Règlements

Déboisement (MRC d'Arthabaska)

Avis publics

Adoption Règlement numéro 1578-2024

Projet de redéveloppement immobilier

Approbation MAMH – divers règlements d’emprunt

Consultation publique – lundi 30 octobre 2023

Dérogation mineure – séance du conseil municipal du 6 novembre 2023

Appels d'offres

Travaux de construction d’un complexe multifonctionnel au parc Terre-des-jeunes

Contrôle qualitatif des travaux de réfection de voirie et de pistes cyclables ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs pour l’année 2024

Travaux de réfection de voirie et de pistes cyclables ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs pour l’année 2024

Travaux de construction d’une piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Ouest, entre les rues Lambert et Cartier (Notre référence : M2021-05-110934)

Services professionnels d’ingénierie en vue de la construction d’une piste cyclable sur le boulevard Jutras Ouest

Travaux de construction d’une piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Ouest, entre les rues Lambert et Cartier (Notre référence : M2021-05-110934)