Règlement numéro 431 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération concernant l’usage d’apiculture en zone urbaine ainsi que diverses dispositions

Règlement numéro 393 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, concernant l’affectation récréotouristique dans la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire ainsi qu’à diverses dispositions.

Règlement numéro 448 modifiant le Règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'autorisation d'un garage en affectation agricole dans la Ville de Kingsey Falls, de créer une zone de conservation en zone agricole dans la Municipalité de Saint-Rosaire et de clarifier les normes concernant la fourniture de services d'utilité publique.

Règlement numéro 449 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, afin d'élargir la permission d'usage de conteneurs.

Consultation sur le projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'autorisation d'un garage en affectation agricole dans la Ville de Kingsey Falls, de créer une zone de conservation en zone agricole dans la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire et de clarifier les normes concernant la fourniture de services d'utilité publique.

Règlement numéro 431 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, concernant l’usage d’apiculture en zone urbaine ainsi que diverses dispositions, est entré en vigueur le 12 mars 2024.

Consultation sur le projet de règlement modifiant le Règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant la modification des phases de développement au sein du périmètre urbain de la Ville de Daveluyville.

OBJET : Consultation sur le projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant une autorisation spécifique sur une partie des lots 3 434 602 et 3 434 603 du cadastre du Québec dans l'affectation agricole dans la Ville de Victoriaville ainsi que diverses dispositions

Consultation écrite sur le projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions. Consultation écrite sur le projet de règlement modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC d’Arthabaska.